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Nouvelles plaques d'immatriculation : mode d'emploi

(Relaxnews) - Le 1er janvier 2009, la France se dotera d'un nouveau système d'immatriculation des véhicules (SIV). Chaque nouveau véhicule se verra alors attribuer un numéro à vie, où la mention du département, obligatoire jusque-là, ne sera plus que facultative. Allure, formalités, carte grise... retour en quelques points sur la future plaque minéralogique française.

Pourquoi un nouveau système d'immatriculation ?
Le dispositif de numérotation actuel date de 1950 et arrivera bientôt à saturation dans certains départements (d'ici une dizaine d'années à Paris). Chaque année, pas moins de 13 millions de cartes grises sont délivrées par les préfectures, dont 3 millions l'achat de véhicules neufs, et plus de 6 millions pour les véhicules d'occasion qui changent de propriétaire. Le nouveau système offrira un nombre quasi illimité de possibilités de numérotation.

A partir de quand ?
Les véhicules recevront leur nouveau numéro à partir du 1er janvier 2009 pour les véhicules neufs, et du 1er mars 2009 pour les véhicules d'occasion lors d'un changement de propriétaire, d'un changement d'adresse ou tout autre modification affectant la carte grise. Cas particulier pour les cyclomoteurs actuellement non immatriculés ; ils auront jusqu'au 1er juillet 2009 pour se faire immatriculer dans le nouveau système.

Un numéro d'immatriculation à vie
Avec ce nouveau système, le véhicule recevra une immatriculation lors de se première mise en circulation et la conservera jusqu'à sa destruction.

Un numéro national
Cette immatriculation ne sera par ailleurs plus liée au domicile du propriétaire du véhicule. Le numéro sera en effet attribué dans une série nationale unique et valable pour toute la France, et non plus sur le département de résidence. Le numéro du département disparaîtra donc des nouvelles plaques, comme c'est déjà le cas chez plusieurs voisins européens (Allemagne, Espagne, Italie, Grande-Bretagne, etc.).

A quoi ressembleront les nouvelles plaques ?
Le nouveau numéro sera issu d'une série de 7 caractères alphanumériques formée successivement de 2 lettres, 1 tiret, 3 chiffres, 1 tiret, et 2 lettres. Ce numéro sera attribué dans un ordre chronologique. Le premier véhicule immatriculé en 2009 recevra donc le numéro suivant : AA - 123 - AA. Ces caractères seront de couleur noire sur fond blanc uniquement, les plaques jaunes étant obtenues à base de plomb nuisible pour l'environnement. Les véhicules de collection pourront utiliser à titre exceptionnel une plaque sur fond noir dans le format d'origine.

Une petite place pour la référence locale
Si le propriétaire du véhicule le souhaite, il pourra faire apparaître, sur la partie droite de la plaque et sur fond bleu, un identifiant territorial comprenant le numéro du département de son choix surmonté du logo de la région dans laquelle ce département est situé. Une personne habitant l'Ile-de-France sera par exemple libre de faire figurer sur sa plaque le département du Var et le logo PACA s'il a des affinités avec cette région. A noter qu'en rachetant un véhicule d'occasion, il sera aussi possible de conserver la référence locale apposée par l'ancien propriétaire. La partie gauche de la plaque sera quant à elle réservée à la lettre F sur fond bleu, surmontée du drapeau étoilé de l'Union européenne.

Nouvelles dispositions concernant la carte grise
Plus besoin de se déplacer à la préfecture pour obtenir sa carte grise. Les concessionnaires et garagistes seront en effet habilités par la préfecture pour effectuer ces démarches. Les vendeurs délivreront immédiatement un certificat provisoire d'immatriculation valable 1 mois et comportant le numéro définitif. Par la suite, le propriétaire du véhicule recevra sa carte grise par voie postale, à son domicile, dans un délai d'une semaine. Les professionnels habilités se chargeront également de ces formalités pour un véhicule d'occasion acheté dans un réseau.

Pour le cas d'un véhicule d'occasion acheté directement à un particulier, ces démarches pourront être effectuées par un professionnel de l'automobile qui aura signé une convention avec le préfet, ou par le nouveau propriétaire lui-même auprès de la préfecture de son choix, soit par courrier, soit en se déplaçant à la préfecture.

Posté le 08/06/2008 | 15 consultations | 0 commentaires | Voir et commenter l'article

départ de Paris dans les nuages, destination Mallorca. arrivée à l'hotel Bq Belvedere, San Agusti, en formule tout compris, et des vacances bien mérités. vue de l'hotel, en direction de la piscine et de son petit bar, coctail à volontés ! vue de l'hotel coté mer, sur la baie de Palma.de nuit on voyais acoster sur le port de palma de jolis bateaux de croisières.bienvenue à Palmala plage de Palmanova, une navette partais de l'hotel toutes les demi heure, pour nous y emmenera l'abri d'un arbre, avant d'aller se dorer la pillule au soleil sur cette belle plage.quel beau chef d'oeuvre, nous attendais sur la plage, comme pour nous souhaiter la bienvenue.la Cathérale de Palmala plaza del marpar la route, en passant par Inca, Selva, Lluc...Torrent De PareisSa Calobrados à la merà travers une lucarne rocheuseun petit coin de paradis, mer turquoisequel est belle cette nature, cette masse rocheuse s'impose sur ce paysage et, l'eau calme de la méditerranée viens à ces pieds, comme pour lui donner toute sa splendeur...le petit village de Calobra, avant l'embarquement en bateau, on longe la cote jusqu'au port Soller.on quitte Sa Calobra en bateau,on aperçois quelques jolis demeures le long de la cote, quel reve d'avoir une aussi joli vue de chez soi !nous arrivons au Port Soller,à Soller nous prenons le Tramway de 1912petit voyage avec le vieux train en bois, traversant la montagne entre de grandes plantations d'amandiers et oliviers.ces couleurs sont magnifiques, "meme si la foto est quelque peu raté",

le sol jonché d'herbes dorés, les troncs d'arbres foncés ne craignants plus la chaleur, et ces feuilles de printemps d'un vert éclatant, rendent ces arbres magnifiques, sur un ciel bleu azur...qu'ils semblent paisible ces petits villages qu'on aperçois du train,Alexandra le temps d'une pose, et cette lumière semble l'illuminer,